octroyer

Définitions

Octroyer employé comme verbe

  • Concéder, accorder comme une faveur. ( S'accorder, s'offrir, s'attribuer )

    Exemples

    Par la suite, il regretta sa sévérité et, non seulement il accorda des adoucissements à ces mesures, mais il octroya aux juifs quelques concessions d'ordre général […].

    — Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937

    L'acte octroyant l'autorisation d'exploitation confère à son détenteur, à l'intérieur des limites qu'il fixe, l'exclusivité du droit de faire tous travaux de recherches et d'exploitation des substances qu'il mentionne.

    — Article 68-1 du Code minier, France, 2007