Après en avoir délibéré, le tribunal décerne un mandat de dépôt.
Dans son agonie, à sa dernière heure, il avait serré contre sa poitrine une épée que lui avaient décernée les officiers des Cent-jours.
La T∴ Ill∴ S∴ Marguerite Martin le remplace dans ces hautes fonctions, mais le Sup∴ Cons∴, à l'unanimité, décerne au T∴ Ill∴ F∴ Petit le titre de G∴ M∴ d'Honneur ad vitam.
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